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RÉgimes collectifs - Conseillers

 
Lignes directrices pour les régimes de capitalisation

Les lignes directrices s'appliquent aux REER collectifs, aux RPDB, aux régimes de retraite à cotisations déterminées (RRCD) et aux REEE collectifs.

Pour la plupart, ces lignes directrices sont l’expression des pratiques exemplaires du secteur et exposent les droits et responsabilités des promoteurs de régime et des participants.

3 grands thèmes

  1. Gouvernance : La bonne gouvernance d’un régime repose entre autres sur des communications claires avec les participants, des règles clairement définies qui exposent et précisent les droits et responsabilités des promoteurs de régime de capitalisation, des fournisseurs de services et des participants au régime, ainsi que des critères de sélection et d’évaluation des options de placement et des fournisseurs de services.
  2. Divulgation : L’un des thèmes principaux est de veiller à ce que les participants aux régimes de capitalisation reçoivent les renseignements et l’aide dont ils ont besoin pour prendre des décisions de placement éclairées.
  3. Égalité des règles : Dans la mesure du possible, les lignes directrices visent à harmoniser les règles régissant les fonds distincts, les fonds mis en commun, les fonds communs de placement et les produits d’assurance afin d’obtenir des résultats réglementaires semblables pour tous les produits et services relatifs aux régimes de capitalisation, quel que soit le cadre réglementaire les régissant.

Mackenzie a préparé du matériel de marketing qui permet d'assurer que vous et vos clients vous conformez aux lignes directrices. Nous avons élaboré des listes de contrôle pour les nouveaux régimes et les régimes existants et rédigé une brochure à l'intention des promoteurs de régime qui présente l'essentiel des lignes directrices, ainsi qu'un document qui définit les responsabilités de Mackenzie, du promoteur de régime et du conseiller. Mackenzie a aussi rédigé un guide du participant qui détaille les grandes lignes de leur régime collectif. Ce guide fait partie de la trousse d'adhésion remise à chaque employé.