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Relevés d’impôt : calendrier d’envoi et de publication sur Internet
Directives relatives aux cotisations REER pour les 60 premiers jours de l’année
Feuillets d’impôt : calendrier d’envoi et de publication sur Internet
Veuillez consulter le tableau ci-dessous pour prendre connaissance des dates prévues et des méthodes de livraison. Les dates d’envoi par la poste et de publication sur Internet seront les mêmes, à moins d’indication contraire.
Type de reçu | Dates prévues d’envoi par la poste et de publication sur Internet |
Reçus de cotisation au REER – 60 premiers jours de 2026 | Au fur et à mesure du traitement, à compter du 2 janvier (sur Internet) et 9 janvier (par la poste) |
Reçus de cotisation au REER – Pour le reste de l’année | Date prévue : Semaine du 5 janvier |
Reçus de cotisation au REER consolidés pour les 60 premiers jours
| Date prévue de publication sur Internet : Semaine du 2 mars Date prévue d’envoi par la poste : Semaine du 9 mars |
T4 (T4RSP, T4RIF, T4A, NR4) Les résidents du Québec recevront également un feuillet RL2 et/ou RL1 | Date prévue : Semaine du 12 janvier |
T4A RDSP Les résidents du Québec recevront également un feuillet RL1 | Date prévue : Semaine du 16 février Remarque : ces reçus ne sont pas disponibles en ligne |
T4 FHSA | Date prévue : Semaine du 17 février |
T3, T5 (y compris NR4) Les résidents du Québec recevront également un feuillet RL16 et/ou | Date prévue : Semaine du 9 février |
Reçus de cotisation émis manuellement et reçus compensatoires : 60J, 60L et 60LV | Date prévue : Semaine du 16 février |
T5013 – reçus de Mackenzie Master Limited Partnership (MMLP) Les résidents du Québec recevront également un feuillet RL15 | Date prévue d’envoi par la poste : Semaine du 23 février |
T5008 (État des opérations sur titres) | Date prévue de publication sur Internet : Semaine du 19 janvier Date prévue d’envoi par la poste : Semaine du 2 février |
Rajustement de T4 | Date prévue : Semaine du 2 février |
T4 E-Media | Date prévue : Semaine du 2 février |
Rajustement de T3 et T5 | Au fur et à mesure du traitement, à compter du 9 février |
Notez que ces dates sont tentatives et sujettes à changement.
Directives relatives aux cotisations REER pour les 60 premiers jours de l’année
La date limite imposée par l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour la réception des ordres des 60 premiers jours est le 2 mars 2026, à 23 h 59 min. et 59 secondes.
La date limite de traitement des ordres relatifs à une cotisation pour les 60 premiers jours est fixée au 4 mars 2026, à 16 h.
Mackenzie suit les meilleures pratiques du secteur établies par l’Association des marchés de valeurs et des investissements (AMVI), anciennement connue sous le nom d’IFIC :
- Les reçus de cotisation seront postés quotidiennement à compter du 9 janvier 2026 (à l’exclusion des PPA et des cotisations de l’employé/employeur à un REER collectif). Les cotisations à des REER collectifs et les cotisations sous forme de PPA traitées jusqu’au 2 mars 2026 inclusivement seront consolidées et émises le jour même. Des doubles de reçus peuvent être obtenus dans AccèsConseiller.
- Du 3 au 4 mars à 16 h (HE), les cotisations versées dans un REER Mackenzie généreront un reçu de cotisation pour les 60 premiers jours, pourvu que toutes les pièces justificatives aient été reçues par le courtier avant la date limite.
- Les courtiers pourront désigner les achats électroniques comme cotisations versées pour les 60 premiers jours par l’intermédiaire de Fundserv en indiquant « période de cotisation = P » sur l’ordre. Veuillez noter que Fundserv refusera tous les ordres électroniques placés à titre de cotisations pour les 60 premiers jours (période de cotisation = P) après 16 h le 4 mars 2026.
- Du 3 au 5 mars à 16 h (HE), les cotisations versées à un REER collectif Mackenzie donneront lieu à un reçu de cotisation pour les 60 premiers jours, à condition que les documents justificatifs aient été reçus. Cela permettra de tenir compte de situations où les cotisations des employés ont été versées avant la date limite au moyen des retenues salariales habituelles, mais pour lesquelles les fonds n’ont pas été libérés à temps par les programmes de retenues à la source de l’employeur ou des promoteurs des régimes.
Des directives pour l’émission des reçus de cotisation dans des circonstances exceptionnelles après la date limite du 4 mars 2026 sont fournies par l’AMVI sur son site Web à l’adresse https://www.sima-amvi.ca/fr/.
Ces procédures ne sont pas considérées comme une prolongation de la date limite de l’ARC pour les cotisations. Elles visent plutôt à permettre que les cotisations reçues par le courtier avant la date limite soient acheminées à Mackenzie pour être investies en conséquence.