Fonds de marchés privés domiciliés au Canada : avantages structurels pour les investisseurs canadiens

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    Les investisseurs canadiens à la recherche d’une exposition aux marchés privés ont parfois été confrontés à un choix difficile : accepter la complexité fiscale et comptable des structures américaines ou étrangères, ou renoncer complètement à cet accès. Les structures nourricières domiciliées au Canada investissant dans des fonds domiciliés aux États-Unis ne sont que très récemment devenues une solution de rechange. Il est important que les conseillers et les investisseurs comprennent comment le domicile — le pays où un fonds est établi — influe directement sur les résultats après impôt, l’exposition successorale et les exigences en matière de déclaration. Comprendre ces différences aide à évaluer l’efficacité et la pertinence à long terme.
     

    Résumé comparatif des considérations fiscales pour les structures de fonds canadiennes et étrangères

    Les fonds domiciliés au Canada offrent généralement des avantages fiscaux plus efficients, une complexité administrative réduite et une planification successorale simplifiée, par rapport aux structures américaines ou étrangères.

     

    Fonds domicilié au Canada

    Fonds domicilié aux États-Unis/à l’étranger

    Retenue d’impôt

    Un seul niveau d’imposition sur le revenu étranger; un processus d’imputation plus efficient.

    Possibilité de deux niveaux d’imposition — à la source à l’international (hors États-Unis) et à nouveau au Canada — ce qui réduit les rendements après impôt.

    Exposition à l’impôt américain sur les successions

    Aucun impôt américain sur les successions pour les résidents canadiens.

    Exposition possible à l’impôt américain sur les successions pour les actifs domiciliés aux États-Unis.

    Caractère du revenu

    Conserve le traitement canadien (gains en capital, dividendes admissibles).

    Souvent requalifié en tant que revenu étranger imposé à un taux plus élevé, ce qui est moins avantageux que les gains en capital ou les dividendes canadiens.

    Déclarations et monnaie

    Feuillets d’impôt canadiens, déclarations en dollars canadiens, conformité fiscale simple.

    Double déclaration, possibilité de fins d’exercice décalées, redressements en devises étrangères et obligations de déclaration des actifs étrangers.

    Admissibilité dans un régime enregistré

    Admissible aux REER, FERR et CELI.

    Non admissible — les fonds étrangers ne sont généralement pas considérés comme des « placements admissibles » selon les règles de l’ARC.

    Disponibilité des solutions de marchés privés au Canada

    Par le passé, les investisseurs canadiens avaient un accès limité aux occasions des marchés privés par le biais de structures nationales, car la plupart des fonds mondiaux étaient conçus pour les investisseurs américains. Bien que la situation ait évolué ces dernières années, d’importantes différences opérationnelles subsistent entre les structures domiciliées au Canada et celles domiciliées aux États-Unis.

    Avantages de l’intégration opérationnelle et du portefeuille

    Par rapport aux structures domiciliées aux États-Unis ou à l’étranger, les fonds de marchés privés domiciliés au Canada fournissent des avantages pratiques tant pour les conseillers que pour les investisseurs :

    Mise en œuvre simplifiée : aucune déclaration à l’étranger ni exigence administrative transfrontalière; format de fiducie à capital variable.

    Intégration transparente dans le portefeuille : compatible avec les comptes discrétionnaires et les comptes enregistrés.

    Réglementation et rapports canadiens : relevés en dollars canadiens, comptabilité selon les PCGR canadiens et feuillets fiscaux conformes aux exigences de l’ARC.

    Ces caractéristiques facilitent l’intégration des marchés privés dans les portefeuilles des clients tout en réduisant la complexité administrative et les risques transfrontaliers.

    Comprendre les structures nourricières canadiennes dans les fonds domiciliés aux États-Unis

    De nombreux gestionnaires américains de premier plan proposent désormais des instruments nourriciers canadiens qui investissent dans des fonds maîtres américains. Ces structures peuvent atténuer certaines des difficultés traditionnellement associées aux structures de fonds basées à l’étranger ou aux États-Unis, comme indiqué ci-dessus, en permettant aux investisseurs canadiens de participer à des stratégies mondiales tout en respectant les normes canadiennes en matière de déclaration et de retenue.

    Toutefois, les investisseurs doivent comprendre que ces structures de fonds nourriciers peuvent différer considérablement des fonds entièrement domiciliés au Canada et qu’elles comportent leurs propres compromis opérationnels :

    • Actualité de la valeur liquidative : comme ces instruments s’appuient généralement sur le cycle d’évaluation du fonds maître, il peut souvent y avoir des écarts plus importants entre les rapports et les valeurs liquidatives des fonds maîtres et nourriciers américains et canadiens que lorsque les deux sont situés au Canada, ce qui affecte l’expérience des clients et leurs attentes en matière de liquidité.
    • Rigidité de la structure des frais : des accords d’exclusivité de distribution régissent souvent les barèmes des frais de gestion et de performance. Ces accords s’accompagnent généralement de seuils d’actifs sous gestion nettement plus élevés pour les fonds maîtres américains, ce qui augmente le risque de ne pas satisfaire à ces critères. Si les seuils d’ASG ne sont pas atteints, les frais peuvent revenir à des niveaux moins avantageux, ce qui affecte les résultats des investisseurs à long terme et le positionnement concurrentiel par rapport aux fonds entièrement domiciliés au Canada, où les seuils peuvent être fixés de manière un peu plus souple.
    • Dépendance opérationnelle : l’administration des fonds, les mouvements de trésorerie et les délais d’audit restent liés à l’infrastructure du fonds maître. De nombreux fonds américains peuvent inclure plusieurs instruments étrangers, qui peuvent se comporter différemment du fonds maître. Ces différences peuvent ajouter de la complexité et limiter la souplesse des distributeurs et des conseillers canadiens par rapport aux structures gérées localement.

    En résumé, bien que les fonds nourriciers canadiens aient réduit l’écart pratique avec les structures entièrement nationales, les instruments domiciliés au Canada restent supérieurs en termes de facilité d’intégration, d’alignement réglementaire et de prévisibilité opérationnelle. Leur structure réglementaire apporte également une garantie supplémentaire. Ces fonds sont généralement constitués sous forme de sociétés de personnes ou de fiducies de régie provinciale et sont examinés par des professionnels canadiens du droit, de la fiscalité et de la comptabilité. Si les fonds nourriciers canadiens qui investissent dans des instruments maîtres étrangers — au Luxembourg ou aux îles Caïmans, par exemple — peuvent parfois obtenir des résultats financiers similaires, les fonds entièrement domiciliés au Canada offrent une plus grande confiance grâce à la surveillance canadienne, à une documentation familière et à la réputation rassurante d’une structure constituée et régie au Canada.

    Plateforme des marchés privés Mackenzie Northleaf

    Placements Mackenzie travaille en partenariat stratégique avec Northleaf Capital Partners, l’un des principaux gestionnaires de marchés privés au Canada, qui compte plus de 20 ans d’expérience et environ 33 milliards de dollars d’actifs sous gestion. Grâce à cette relation stratégique, Mackenzie a élargi l’accès des investisseurs canadiens en leur proposant des solutions domiciliées au Canada qui simplifient les exigences fiscales et déclaratives des placements privés illiquides et à long terme.

    La plateforme offre aux investisseurs canadiens un accès à des placements gérés localement en :

    Capital-investissement mondial : sociétés privées du marché intermédiaire offrant des occasions de croissance et de création de valeur supérieures à celles offertes par le capital-investissement à grande capitalisation et les marchés publics.

    Crédit privé : prêts garantis de premier rang du marché intermédiaire offrant des rendements corrigés du risque historiquement attrayants avec une protection contre les taux variables.

    Infrastructures privées : portefeuille d’infrastructures du marché intermédiaire des pays de l’OCDE conçu pour générer des flux de trésorerie stables et indexés sur l’inflation à partir d’actifs essentiels.

    De plus, la plateforme comprend un fonds multi-actifs de marchés privés, une solution unique, intégrée offrant un accès à toutes les trois catégories d’actif, ainsi qu’un fonds de crédit privé à intervalle basé sur un prospectus. Ensemble, ces offres fournissent un accès de qualité institutionnelle grâce à des structures canadiennes conçues pour être efficaces, transparentes et faciles à intégrer.

     

    Structure canadienne. Portée mondiale. Expertise institutionnelle.

    Principaux points à retenir

    La structure influence les résultats : le domicile des fonds affecte l’efficacité fiscale et la simplicité de déclaration.

    Accès canadien simplifié : la gamme de produits Mackenzie procure l’accès à des marchés privés de qualité institutionnelle par le biais de structures nationales.

    Intégration facilitée : les fonds ouverts libellés en dollars canadiens s’intègrent parfaitement aux portefeuilles.

    Conçues pour les investisseurs canadiens : expertise mondiale des marchés privés offerte par le biais de solutions locales.

     

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    Ce matériel n’est pas destiné à constituer une offre de parts du Fonds multi-actifs de marchés privés Mackenzie Northleaf, du Fonds mondial de capital-investissement Mackenzie Northleaf, du Fonds de crédit privé Mackenzie Northleaf ou du Fonds d’infrastructures privées Mackenzie Northleaf (les « Fonds »). Les renseignements contenus aux présentes sont présentés sous réserve de la notice d’offre applicable aux Fonds (la « notice d’offre »). La notice d’offre contient des renseignements sur les objectifs d’investissement et les modalités d’un placement dans les Fonds (y compris les frais) ainsi que des renseignements fiscaux et des renseignements sur les risques qui sont importants pour toute décision de placement dans les Fonds.

    Le Fonds de crédit privé à intervalle Mackenzie Northleaf est offert aux investisseurs particuliers au moyen d’un prospectus simplifié. Les placements dans les fonds peuvent donner lieu à des commissions de vente et de suivi, ainsi qu’à des frais de gestion et autres. Veuillez lire le prospectus avant d’investir. Les placements dans les fonds ne sont pas garantis, leur valeur varie fréquemment et leur rendement antérieur peut ne pas se reproduire.